« La division des arrondissements en quartiers est établie suivant les indications du plan annexé au décret du . »
Décret impérial du , article 2 :
« 2. La division des arrondissements en quartiers est établie suivant les indications du plan annexé au présent décret. »
Arrêté du préfet de la Seine du :
« Les quartiers des nouveaux arrondissements de Paris, formés d'après le plan annexé au décret du 1er novembre présent mois, seront désignés selon les indications de ce plan, rappelées au tableau joint au présent arrêté.
Ce tableau, qui fait connaître avec détail les circonscriptions des nouveaux arrondissements et quartiers, sera publié par voie d'affiches. »
Voir aussi
Bibliographie
« Décret impérial [du ] qui fixe les dénominations des vingt arrondissements municipaux de la ville de Paris », dans J.B. Duvergier, Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d'état, publiée sur les éditions officielles du Louvre: de l'Imprimerie nationale, par Baudouin; et du Bulletin des lois;, volume 59 « année 1859 », 1859, p. 371-379, décret du 1er novembre 1859 (comporte un tableau indicatif des circonscriptions des nouveaux arrondissements et quartiers de Paris, selon le plan annexé au décret).
Bulletin des lois de l'Empire français, série XI, volume 14 « 2e semestre de 1859 », article n°7073 p. 751-752, 1860[3].
« Arrêté du préfet de la Seine sur les circonscriptions des arrondissements et quartiers de Paris, du . » dans Jules Le Berquier, Administration de la commune de Paris et du département de la Seine ou…, Paris, chez P. Dupont, 1866, p. 457-475.
Nomenclature des voies publiques et privées [de Paris], édité par la Ville de Paris sous l’administration de Jean Verdier, préfet de Paris, 8e édition, août 1972, XI pages + 836 pages : voir à la page XI la « Liste des arrondissements et quartiers de Paris ».
↑On a aussi consulté les éditions d’août 1972 et de mars 1997 de la Nomenclature : en cas de divergence la préférence a été donnée au support papier.
Nomenclature officielle des voies publiques et privées [de Paris], édité par la Mairie de Paris, 9e édition, mars 1997, XXIV pages + 670 pages, préface de Jean Tiberi, maire de Paris (ISBN2-9511599-0-0) : voir à la page XX la « Liste des arrondissements et quartiers de Paris ».