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Organisation administrative du royaume de Piémont-Sardaigne    Cet article est une ébauche concernant le Piémont, l’histoire de la Savoie, Nice et la Vallée d’Aoste. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
Le , Victor-Emmanuel Ier de Piémont-Sardaigne publie un édit qui supprime l'organisation territoriale que le Premier Empire français a instauré dans ses États de terre-ferme. La Sardaigne qui n'a jamais été occupée par les Français n'est pas concernée et son organisation reste inchangée. Les entités administrativesLa divisionLa division est une unité dans le cadre de laquelle s'exerce l'autorité administrative et militaire. Chaque division a un gouverneur et un intendant général, et dépend du point de vue de l'administration de la justice d'un sénat. Chaque division est composée d'un nombre déterminé de provinces. Les sénatsLe royaume possède quatre sénats dont chacun a compétence sur des divisions déterminées :
Charles-Albert crée par un édit publié le , un nouveau sénat à Casale Monferrato. La répartition des compétences devient alors la suivante[1] :
La provinceLa province constitue une unité dans laquelle s'exercent les autorités administrative, militaire et judiciaire. Chaque province a un intendant (et parfois un vice-intendant), un commandant militaire, un juge-mage et un conseil de justice. Chaque province est composée d'un nombre déterminé de mandements. Le mandementLe mandement est une unité dont les compétences s'exercent du point de vue financier et fiscal, militaire et judiciaire. Chaque mandement a son propre percepteur des contributions et son propre juge. Le mandement est composé d'un nombre déterminé de communes qui concourent de manière solidaire et indivisible pour fournir le contingent qui est exigé du mandement par les lois de levée militaire. La communeLa commune constitue l'unité territoriale de base. L'édit du ne définit ni son organisation, ni ses attributions. La carte administrativeDivision de SavoieLa division de Savoie, correspondant au duché de Savoie, est composée de huit provinces. La ville chef-lieu de la division est Chambéry. La division provinciale se fait de la manière suivante :
Voir aussiBibliographie
Références et notes
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